Espace documentaire : La loi et le règlement, Les modèles, Guide des bonnes pratiques, Responsabilité des comptables

Nom Document Catégorie Ajouté
Fiche de saisine de la MRDCIC (mise à jour de juin 2018) fiche_saisine_assistance_dgfip_maj_270618.odt    La loi et le règlement, Les modèles, Guide des bonnes pratiques, Responsabilité des comptables 13 janvier, 2019
Fiche de saisine de la MRDCIC (mise à jour de juin 2018) fiche_saisine_assistance_dgfip_maj_270618.odt    La loi et le règlement, Les modèles, Guide des bonnes pratiques, Responsabilité des comptables 13 janvier, 2019
Fiche de saisine de la MRDCIC (mise à jour de juin 2018) fiche_saisine_assistance_dgfip_maj_270618.odt    La loi et le règlement, Les modèles, Guide des bonnes pratiques, Responsabilité des comptables 13 janvier, 2019
Fiche de saisine de la MRDCIC (mise à jour de juin 2018) fiche_saisine_assistance_dgfip_maj_270618.odt    La loi et le règlement, Les modèles, Guide des bonnes pratiques, Responsabilité des comptables 13 janvier, 2019
Modèle de recours hiérarchique auprès de la DGFiP contre un refus de dispense de versement rpp-_modele_recours_hierarchique_a_gf2b_contre_refus_de_dispense.odt    Responsabilité des comptables, Les modèles 13 janvier, 2019
Modèle de recours hiérarchique auprès de la DGFiP contre un refus de dispense de versement rpp-_modele_recours_hierarchique_a_gf2b_contre_refus_de_dispense.odt    Responsabilité des comptables, Les modèles 13 janvier, 2019
Compte rendu de la rencontre entre l'ACP et le service gestion fiscale du 30/10/18 audgf301018.pdf    18 décembre, 2018
Compte rendu de la rencontre entre l'ACP et le service gestion fiscale du 30/10/18 audgf301018.pdf    18 décembre, 2018
Audience Service RH du 23/10/2018 audrh23102018.pdf    12 décembre, 2018
RPP et Actes de régularisation en matière contractuelle avenants_de_regularisation_0.pdf    Responsabilité des comptables, Guide des bonnes pratiques, La loi et le règlement 2 décembre, 2018
RPP et Actes de régularisation en matière contractuelle avenants_de_regularisation_0.pdf    Responsabilité des comptables, Guide des bonnes pratiques, La loi et le règlement 2 décembre, 2018
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Qui veut la fin des comptables publics ? opinion_ordocpt.pdf    Revue de presse, Tous les documents 23 novembre, 2018
Qui veut la fin des comptables publics ? opinion_ordocpt.pdf    Revue de presse, Tous les documents 23 novembre, 2018
Liste des postes - Mouvement 2016-2 refcc_2016-2.xlsx   , refcc_2016-2.ods    Liste des postes - Historique des fichiers 7 novembre, 2018
Compte rendu de l'audience SPIB du 12 juillet 2018 spib120718.pdf    4 octobre, 2018
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Compte rendu audience Hélios 27-06-2018 helios270618.pdf    2 août, 2018
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Ouverture des postes de la haute administration aux contractuels binder1.pdf    Revue de presse, Tous les documents 20 juin, 2018
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La Cour des comptes appelle le fisc à "se transformer" lacroixdgfip.pdf    Revue de presse, Tous les documents 20 juin, 2018
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Le rapport sévère de la Cour de comptes sur le Fisc challengesdgfip.pdf    Revue de presse, Tous les documents 20 juin, 2018
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La Cour des comptes appelle à une réforme plus radicale du fisc echosdgfip.pdf    Revue de presse, Tous les documents 20 juin, 2018
La Cour des comptes appelle à une réforme plus radicale du fisc echosdgfip.pdf    Revue de presse, Tous les documents 20 juin, 2018
La Cour des comptes appelle à fermer plus de trésoreries locales figarodgfip.pdf    Revue de presse, Tous les documents 20 juin, 2018
La Cour des comptes appelle à fermer plus de trésoreries locales figarodgfip.pdf    Revue de presse, Tous les documents 20 juin, 2018
Décret 2008-228 du 5 mars 2008 relatif à la constatation et à l’apurement des débets des comptables publics et assimilés decret_2008_228.pdf    La loi et le règlement 31 mai, 2018