Espace documentaire : Tous les documents, Rapports et groupes de travail, Ressources humaines, réseau et RPP

Nom Document Catégorie Ajouté
Rapport du groupe de travail de l'ACP sur le réseau des postes comptables CR-GT-Reseau.pdf    Tous les documents, Rapports et groupes de travail, Ressources humaines, réseau et RPP 9 juillet, 2015
Rapport de l'IGF de mai 2015 - Le rôle des comptables publics auprès des collectivités territoriales les plus importantes IGF.pdf    Publications diverses, Divers 3 juillet, 2015
Rapport de l'IGF de mai 2015 - Le rôle des comptables publics auprès des collectivités territoriales les plus importantes IGF.pdf    Publications diverses, Divers 3 juillet, 2015
Newsletter 2015-4 news_201504.pdf    Communication, Newsletters 30 juin, 2015
Newsletter 2015-4 news_201504.pdf    Communication, Newsletters 30 juin, 2015
Rapport Terra Nova en faveur de la retenue à la source 22052015---PAS_0.pdf    Divers, Publications diverses 14 juin, 2015
Rapport Terra Nova en faveur de la retenue à la source 22052015---PAS_0.pdf    Divers, Publications diverses 14 juin, 2015
Trait d'Union n° 152 - mai 2015 tu152_bd.pdf    TU 30 mai, 2015
Newsletter 2015-3 news_201503.pdf    Communication, Newsletters 20 mai, 2015
Newsletter 2015-3 news_201503.pdf    Communication, Newsletters 20 mai, 2015
Pluralité de débets sans préjudice : arrêt CE 21/5/2014 Conservatoire du littoral et conclusions du rapporteur public. Conclusions publiées avec l'autorisation de M. de Lesquen, rapporteur public. CE-conserv-littoral.pdf    Les grands arrêts de la RPP, Responsabilité des comptables 5 mai, 2015
Pluralité de débets sans préjudice : arrêt CE 21/5/2014 Conservatoire du littoral et conclusions du rapporteur public. Conclusions publiées avec l'autorisation de M. de Lesquen, rapporteur public. CE-conserv-littoral.pdf    Les grands arrêts de la RPP, Responsabilité des comptables 5 mai, 2015
Compte rendu de l'audience du service Gestion Fiscale du 13 02 2015 CR-audience-GF-130215_0.doc    27 avril, 2015
Compte rendu de l'audience du service Gestion Fiscale du 13 02 2015 CR-audience-GF-130215_0.doc    27 avril, 2015
Le contrôle hiérarchisé de la dépense et son appréhension par le juge financier chd-juge.pdf    Tous les documents, Revue de presse 14 avril, 2015
Le contrôle hiérarchisé de la dépense et son appréhension par le juge financier chd-juge.pdf    Tous les documents, Revue de presse 14 avril, 2015
Crédit impôt recherche : les milliards détournés CIR.pdf    Tous les documents, Revue de presse 8 avril, 2015
Crédit impôt recherche : les milliards détournés CIR.pdf    Tous les documents, Revue de presse 8 avril, 2015
Newsletter 2015-2 news_201502.pdf    Communication, Newsletters 30 mars, 2015
Newsletter 2015-2 news_201502.pdf    Communication, Newsletters 30 mars, 2015
Compte rendu de l'audience accordée par le Service Collectivités Locales le 11 02 2015 CR-Audience-CL-11-fev-2015.doc    25 mars, 2015
Compte rendu de l'audience accordée par le Service Collectivités Locales le 11 02 2015 CR-Audience-CL-11-fev-2015.doc    25 mars, 2015
Compte rendu de l'audience accordée par les services RH le 28 01 2015 CR-RH-28-01-2015_0.doc    23 mars, 2015
Compte rendu de l'audience accordée par les services RH le 28 01 2015 CR-RH-28-01-2015_0.doc    23 mars, 2015
Propositions de la Cour des comptes relatives à France Domaines, et réponse du premier ministre CC-FranceDomaines.pdf    Divers, Publications diverses 19 mars, 2015
Propositions de la Cour des comptes relatives à France Domaines, et réponse du premier ministre CC-FranceDomaines.pdf    Divers, Publications diverses 19 mars, 2015
La Cour des comptes préconise une n-ième modification du rattachement de France Domaines CC-Domaines.pdf    Revue de presse, Tous les documents 19 mars, 2015
La Cour des comptes préconise une n-ième modification du rattachement de France Domaines CC-Domaines.pdf    Revue de presse, Tous les documents 19 mars, 2015
Bilan de la départementalisation des procédures collectives : résultat de l'étude effectuée par l'ACP auprès de ses adhérents Sond-ProcColl_0.pdf    Divers, Publications diverses 10 mars, 2015
Bilan de la départementalisation des procédures collectives : résultat de l'étude effectuée par l'ACP auprès de ses adhérents Sond-ProcColl_0.pdf    Divers, Publications diverses 10 mars, 2015