Audience "Amendes" du 20 octobre 2010
ACP-CRaudience-20-octobre-2010-vdef_0.doc
22 janvier, 2011
Audience "Amendes" du 20 octobre 2010
ACP-CRaudience-20-octobre-2010-vdef_0.doc
22 janvier, 2011
Projet règles de gestion des A
Projet-regles-gestion_0.doc
28 décembre, 2010
Projet règles de gestion des A
Projet-regles-gestion_0.doc
28 décembre, 2010
Paiement reçu par le versements de pièces de monnaie
l-13919980511fr00010005[1]_0.pdf
18 novembre, 2010
Audience "Amendes" - B. Rousselet et le chef du bureau GF1C recevront l'ACP le 20/10/2010 (voir document de travail ci-joint)
ACP-AMD-recouvrement-situation-et-perpectives102010_0.doc
Audiences
15 octobre, 2010
Audience "Amendes" - B. Rousselet et le chef du bureau GF1C recevront l'ACP le 20/10/2010 (voir document de travail ci-joint)
ACP-AMD-recouvrement-situation-et-perpectives102010_0.doc
Audiences
15 octobre, 2010
Audience avec les services RH et Budget Performance de 09 et 10/10 - Compte-rendu ci-joint
CR-audience-services-RH-et-BP.doc
Audiences
14 octobre, 2010
Audience avec les services RH et Budget Performance de 09 et 10/10 - Compte-rendu ci-joint
CR-audience-services-RH-et-BP.doc
Audiences
14 octobre, 2010
Audience accordée par le SCN COPERNIC le 10 septembre 2010. Compte rendu ci-joint
ACP--CR-audience-Copernic-10-09-2010-vdef.doc
Audiences
6 octobre, 2010
Audience accordée par le SCN COPERNIC le 10 septembre 2010. Compte rendu ci-joint
ACP--CR-audience-Copernic-10-09-2010-vdef.doc
Audiences
6 octobre, 2010
Réforme des juridictions financières - Une rencontre a eu lieu vendredi avec la DG et des RDV sont pris avec les députés M BOUVARD auteur de l'art. 5ter et R DOSIERE pour exprimer la position de l'ACP contenue dans son rapport de 2005 ci-joint
TU116-P21-32_0.pdf
Audiences
26 septembre, 2010
Réforme des juridictions financières - Une rencontre a eu lieu vendredi avec la DG et des RDV sont pris avec les députés M BOUVARD auteur de l'art. 5ter et R DOSIERE pour exprimer la position de l'ACP contenue dans son rapport de 2005 ci-joint
TU116-P21-32_0.pdf
Audiences
26 septembre, 2010
Création des Sociètés publiques locales par la loi n° 2010-559 du 28 mai 2010. Texte et dossier de presse ci-joints
SOCIETES-PUBLIQUES-LOCALES_0.zip
Audiences
17 septembre, 2010
Création des Sociètés publiques locales par la loi n° 2010-559 du 28 mai 2010. Texte et dossier de presse ci-joints
SOCIETES-PUBLIQUES-LOCALES_0.zip
Audiences
17 septembre, 2010
Les décrets sur le statut sont parus, vous les trouverez ci-joint en téléchargement.
DECRETS-STATUT_0.zip
Audiences
3 septembre, 2010
Les décrets sur le statut sont parus, vous les trouverez ci-joint en téléchargement.
DECRETS-STATUT_0.zip
Audiences
3 septembre, 2010
Statuts, carrières, règles de gestion - Point d'étape à juin 2010
Statutscarrieresreglesgestion300610.doc
Audiences
5 juillet, 2010
Statuts, carrières, règles de gestion - Point d'étape à juin 2010
Statutscarrieresreglesgestion300610.doc
Audiences
5 juillet, 2010
Ouverture de l'intranet ULYSSE CADRES à l'ensemble des cadres A - L'intervention du président de l'ACP a été entendue, lettre du DGFIP ci-jointe
ULYSSE-CADRES_0.pdf
Audiences
1 juillet, 2010
Ouverture de l'intranet ULYSSE CADRES à l'ensemble des cadres A - L'intervention du président de l'ACP a été entendue, lettre du DGFIP ci-jointe
ULYSSE-CADRES_0.pdf
Audiences
1 juillet, 2010
Statut du cadre A - Projets de décrets. Vous trouverez ci-joint un fichier compressé comportant les 4 projets de décret concernant la catégorie A
projets-decrets.zip
Audiences
1 juin, 2010
Statut du cadre A - Projets de décrets. Vous trouverez ci-joint un fichier compressé comportant les 4 projets de décret concernant la catégorie A
projets-decrets.zip
Audiences
1 juin, 2010
Gestion des "hébergés" des CHU et hôpitaux dans Hélios
CL1041001-EPS-ESMS-GESTION-HEBERGES.doc
26 mai, 2010
Gestion des "hébergés" des CHU et hôpitaux dans Hélios
CL1041001-EPS-ESMS-GESTION-HEBERGES.doc
26 mai, 2010
Le CR de la réunion du groupe de travail « Statut Carrières » du 6/05/2010 et les documents joints sont publiés dans la rubrique « Actualités »
Audiences
26 mai, 2010
Le CR de la réunion du groupe de travail « Statut Carrières » du 6/05/2010 et les documents joints sont publiés dans la rubrique « Actualités »
Audiences
26 mai, 2010
Compte rendu de l'audience du 3 mai 2010 accordée par Madame Maxime GAUTHIER, chef de service de la gestion fiscale aux vice-présidences particuliers et professionnels de l'ACP
CRaudienceM-Gauthier3-05-2010_0.doc
Audiences
19 mai, 2010
Compte rendu de l'audience du 3 mai 2010 accordée par Madame Maxime GAUTHIER, chef de service de la gestion fiscale aux vice-présidences particuliers et professionnels de l'ACP
CRaudienceM-Gauthier3-05-2010_0.doc
Audiences
19 mai, 2010
Projet de statut du cadre A - Audience accordée le 22 mars par P. RAMBAL, Directeur général adjoint
CRaudienceprojetstatutV4220310_0.doc
Audiences
7 avril, 2010
