Réingénierie des process LIMAL
CR-simplifications-09092011_0.doc
15 septembre, 2011
Entrevue avec Madame INIZAN-EHRET le 11 mai 2011
CR-INIZAN-11-MAI-2011-V3_0.DOC
18 juillet, 2011
Entrevue avec Madame INIZAN-EHRET le 11 mai 2011
CR-INIZAN-11-MAI-2011-V3.DOC
18 juillet, 2011
Audience3 Mme BIED-CHARRETON- 8 juin 2011.doc
ACP-audience3-Mme-BIED-CHARRETON--8-juin-2011.doc
18 juillet, 2011
Audience du8juin2011auprès de Mme Maxime GAUTHIER, Chef du Service de la gestion Fiscale
Audience-aupres-de-Mme-Maxime-GAUTHIER-_0.doc
5 juillet, 2011
Outil de pilotage des emplois TALON
CR-AUDIENCE-140611-V2_0.doc
3 juillet, 2011
Classement 2012
CR-AUDIENCE-27042011.doc
20 mai, 2011
Audience DGA filière gestion publique du 14 janvier 2011
CR-audience-M-MAZAURIC-14012011_0.doc
22 février, 2011
Audience DGA filière fiscale du 24 janvier 2011
CR-24012011-M-Fenet_0.doc
17 février, 2011
Audience "Amendes" - B. Rousselet et le chef du bureau GF1C recevront l'ACP le 20/10/2010 (voir document de travail ci-joint)
ACP-AMD-recouvrement-situation-et-perpectives102010_0.doc
15 octobre, 2010
Audience avec les services RH et Budget Performance de 09 et 10/10 - Compte-rendu ci-joint
CR-audience-services-RH-et-BP.doc
14 octobre, 2010
Audience accordée par le SCN COPERNIC le 10 septembre 2010. Compte rendu ci-joint
ACP--CR-audience-Copernic-10-09-2010-vdef.doc
6 octobre, 2010
Réforme des juridictions financières - Une rencontre a eu lieu vendredi avec la DG et des RDV sont pris avec les députés M BOUVARD auteur de l'art. 5ter et R DOSIERE pour exprimer la position de l'ACP contenue dans son rapport de 2005 ci-joint
TU116-P21-32_0.pdf
26 septembre, 2010
Création des Sociètés publiques locales par la loi n° 2010-559 du 28 mai 2010. Texte et dossier de presse ci-joints
SOCIETES-PUBLIQUES-LOCALES_0.zip
17 septembre, 2010
Les décrets sur le statut sont parus, vous les trouverez ci-joint en téléchargement.
DECRETS-STATUT_0.zip
3 septembre, 2010
Statuts, carrières, règles de gestion - Point d'étape à juin 2010
Statutscarrieresreglesgestion300610.doc
5 juillet, 2010
Ouverture de l'intranet ULYSSE CADRES à l'ensemble des cadres A - L'intervention du président de l'ACP a été entendue, lettre du DGFIP ci-jointe
ULYSSE-CADRES_0.pdf
1 juillet, 2010
Statut du cadre A - Projets de décrets. Vous trouverez ci-joint un fichier compressé comportant les 4 projets de décret concernant la catégorie A
projets-decrets.zip
1 juin, 2010
Le CR de la réunion du groupe de travail « Statut Carrières » du 6/05/2010 et les documents joints sont publiés dans la rubrique « Actualités »
26 mai, 2010
Compte rendu de l'audience du 3 mai 2010 accordée par Madame Maxime GAUTHIER, chef de service de la gestion fiscale aux vice-présidences particuliers et professionnels de l'ACP
CRaudienceM-Gauthier3-05-2010_0.doc
19 mai, 2010
Projet de statut du cadre A - Audience accordée le 22 mars par P. RAMBAL, Directeur général adjoint
CRaudienceprojetstatutV4220310_0.doc
7 avril, 2010
Audience accordée par M Jean-Marc VALES le 24 février 2010 sur la mise en place de la CET
AudienceCET24022010.doc
1 mars, 2010
Audience HELIOS-EPS du 13 janvier 2010 - Document transmis par le programme Hélios détaillant les avancées prévues dans les versions 331 et 341
CRreuniondu13012010_0.doc
10 février, 2010
Audience HELIOS-EPS du 13 janvier 2010 - Compte rendu de l'association comportant les éléments de réponse apportés par les responsables du programme Hélios
ACPHELIOSReunion13012010elementsde-reponse.doc
10 février, 2010
Audience du 14/01/2010 avec Mme Maxime GAUTHIER sur RPP et SIP et stock de RAR
20100114CRaudienceMmeGauthier.doc
21 janvier, 2010
Audience accordée le 13-11-2009 par Mme Lise BILLARD, Chef de service Budget Performance
AudienceMmeBiLLARD131109_0.doc
7 janvier, 2010
Audience chez Mme Maxime GAUTHIER du 22/10/09
CRaudienceMGauthier221009.doc
17 décembre, 2009
Audience SNC COPERNIC du 22-10-2009
CRSCNCopernic221009_0.doc
10 décembre, 2009
Audience accordée par M Vincent MAZAURIC DGA
CRAUDIENCEVMAZAURIC11009.doc
1 octobre, 2009
Audience accordée par Mme Fabienne DUFAY, Chef de service RH
audienceMDUFAY011009.doc
1 octobre, 2009
