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Le blues du fonctionnaire le-blues-du-fonctionna.pdf   
Indemnités de conseil 2 telegramme2.pdf   
Indemnités de conseil 1 telegramme1_0.pdf   
Trait d'Union n° 146 - décembre 2012 tu146_bd.pdf    Communication, TU
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Note du 24/12/2012 de M. Iannucci, chef du service des collectivités locales, aux directions locales "consignes complémentaires pour la campagne de visa des comptes 2012 note-24-12-2012.doc   
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Décret no 2012-1386 du 10 décembre 2012 portant application du deuxième alinéa du VI de joe-20121212-0034[1]_0.pdf    Responsabilité des comptables, La loi et le règlement
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Décret no 2012-1387 du 10 décembre 2012 joe-20121212-0035[1]_2.pdf    La loi et le règlement, Responsabilité des comptables
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Décret no 2012-1387 du 10 décembre 2012 joe-20121212-0035[1]_1.pdf   
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Décret du 10/12/2012 fixant le seuil maximal, 1,5 pour mille du cautionnement du poste comptable, de laissé à charge dans les cas de débêts sans préjudice des comptables principaux decret2012-1386.pdf   
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Un député s'intéresse à nos moyens... a-002.pdf   
Cautionnement 2013 cautionnement-2013.doc   
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Contribution de l'ACPTP sur les Maisons des services publics établie en février 2001 (rapporteur JM CHAUCHOT) MSP-rapport-definitif-adopte.pdf    Divers, Publications diverses
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Lu sur le Nouvel Observateur 20121128101841859_0.pdf   
Communiqué du bureau national relatif au "cercle de réflexion des comptables publics" Communique-ACP-261112_0.doc    Divers, Publications diverses
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Des nouvelles de Jean BASSERES basseres.pdf   
Des nouvelles de Jean BASSERES basseres_0.pdf   
Coup de gueule des Maires ruraux coup-de-gueule.pdf   
Rapport RPP 2005 Rapport-RPP-2005_0.pdf    Tous les documents, Ressources humaines, réseau et RPP, Rapports et groupes de travail
Rapport RPP 2005 Rapport-RPP-2005_0.pdf    Tous les documents, Ressources humaines, réseau et RPP, Rapports et groupes de travail
Rapport RPP 2005 Rapport-RPP-2005_0.pdf    Tous les documents, Ressources humaines, réseau et RPP, Rapports et groupes de travail
Rapport service comptable patrimonial Rapport-Service-Comptable-Patrimonial_0.doc    Tous les documents, Publicité foncière, Rapports et groupes de travail