Espace documentaire : Revue de presse, Tous les documents

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Indemnités de conseil 1 telegramme1_0.pdf    Revue de presse, Tous les documents 24 janvier, 2013
Indemnités de conseil 1 telegramme1_0.pdf    Revue de presse, Tous les documents 24 janvier, 2013
Trait d'Union n° 146 - décembre 2012 tu146_bd.pdf    TU 31 décembre, 2012
Note du 24/12/2012 de M. Iannucci, chef du service des collectivités locales, aux directions locales "consignes complémentaires pour la campagne de visa des comptes 2012 note-24-12-2012.doc    Service public local, Fiches d'audience, Autres sujets SPL 28 décembre, 2012
Note du 24/12/2012 de M. Iannucci, chef du service des collectivités locales, aux directions locales "consignes complémentaires pour la campagne de visa des comptes 2012 note-24-12-2012.doc    Service public local, Fiches d'audience, Autres sujets SPL 28 décembre, 2012
Note du 24/12/2012 de M. Iannucci, chef du service des collectivités locales, aux directions locales "consignes complémentaires pour la campagne de visa des comptes 2012 note-24-12-2012.doc    Service public local, Fiches d'audience, Autres sujets SPL 28 décembre, 2012
Décret no 2012-1386 du 10 décembre 2012 portant application du deuxième alinéa du VI de joe-20121212-0034[1]_0.pdf    Responsabilité des comptables, La loi et le règlement 19 décembre, 2012
Décret no 2012-1386 du 10 décembre 2012 portant application du deuxième alinéa du VI de joe-20121212-0034[1]_0.pdf    Responsabilité des comptables, La loi et le règlement 19 décembre, 2012
Décret no 2012-1387 du 10 décembre 2012 joe-20121212-0035[1]_2.pdf    La loi et le règlement, Responsabilité des comptables 19 décembre, 2012
Décret no 2012-1387 du 10 décembre 2012 joe-20121212-0035[1]_2.pdf    La loi et le règlement, Responsabilité des comptables 19 décembre, 2012
Décret no 2012-1387 du 10 décembre 2012 joe-20121212-0035[1]_1.pdf    Responsabilité, Fiches d'audience, Personnelle et pécuniaire 19 décembre, 2012
Décret no 2012-1387 du 10 décembre 2012 joe-20121212-0035[1]_1.pdf    Responsabilité, Fiches d'audience, Personnelle et pécuniaire 19 décembre, 2012
Décret no 2012-1387 du 10 décembre 2012 joe-20121212-0035[1]_1.pdf    Responsabilité, Fiches d'audience, Personnelle et pécuniaire 19 décembre, 2012
Décret du 10/12/2012 fixant le seuil maximal, 1,5 pour mille du cautionnement du poste comptable, de laissé à charge dans les cas de débêts sans préjudice des comptables principaux decret2012-1386.pdf    Responsabilité, Fiches d'audience, Personnelle et pécuniaire 14 décembre, 2012
Décret du 10/12/2012 fixant le seuil maximal, 1,5 pour mille du cautionnement du poste comptable, de laissé à charge dans les cas de débêts sans préjudice des comptables principaux decret2012-1386.pdf    Responsabilité, Fiches d'audience, Personnelle et pécuniaire 14 décembre, 2012
Décret du 10/12/2012 fixant le seuil maximal, 1,5 pour mille du cautionnement du poste comptable, de laissé à charge dans les cas de débêts sans préjudice des comptables principaux decret2012-1386.pdf    Responsabilité, Fiches d'audience, Personnelle et pécuniaire 14 décembre, 2012
Un député s'intéresse à nos moyens... a-002.pdf    Tous les documents, Revue de presse 13 décembre, 2012
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Cautionnement 2013 cautionnement-2013.doc    Responsabilité, Fiches d'audience, Personnelle et pécuniaire 6 décembre, 2012
Cautionnement 2013 cautionnement-2013.doc    Responsabilité, Fiches d'audience, Personnelle et pécuniaire 6 décembre, 2012
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Contribution de l'ACPTP sur les Maisons des services publics établie en février 2001 (rapporteur JM CHAUCHOT) MSP-rapport-definitif-adopte.pdf    Divers, Publications diverses 28 novembre, 2012
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Lu sur le Nouvel Observateur 20121128101841859_0.pdf    Tous les documents, Revue de presse 28 novembre, 2012
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Communiqué du bureau national relatif au "cercle de réflexion des comptables publics" Communique-ACP-261112_0.doc    Divers, Publications diverses 26 novembre, 2012
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Des nouvelles de Jean BASSERES basseres.pdf    Tous les documents, Revue de presse 15 novembre, 2012
Des nouvelles de Jean BASSERES basseres.pdf    Tous les documents, Revue de presse 15 novembre, 2012
Des nouvelles de Jean BASSERES basseres_0.pdf    Revue de presse, Tous les documents 15 novembre, 2012