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Nom Document Catégorie Ajouté
Audience DGA filière gestion publique du 14 janvier 2011 CR-audience-M-MAZAURIC-14012011_0.doc    22 février, 2011
Audience DGA filière fiscale du 24 janvier 2011 CR-24012011-M-Fenet_0.doc    17 février, 2011
Audience DGA filière fiscale du 24 janvier 2011 CR-24012011-M-Fenet_0.doc    17 février, 2011
Audience "Amendes" du 20 octobre 2010 ACP-CRaudience-20-octobre-2010-vdef_0.doc    Produits de l'Etat, Fiches d'audience, Amendes 22 janvier, 2011
Audience "Amendes" du 20 octobre 2010 ACP-CRaudience-20-octobre-2010-vdef_0.doc    Produits de l'Etat, Fiches d'audience, Amendes 22 janvier, 2011
Audience "Amendes" du 20 octobre 2010 ACP-CRaudience-20-octobre-2010-vdef_0.doc    Produits de l'Etat, Fiches d'audience, Amendes 22 janvier, 2011
Projet règles de gestion des A Projet-regles-gestion_0.doc    Management réseau, Fiches d'audience, Carrières et rémunérations 28 décembre, 2010
Projet règles de gestion des A Projet-regles-gestion_0.doc    Management réseau, Fiches d'audience, Carrières et rémunérations 28 décembre, 2010
Projet règles de gestion des A Projet-regles-gestion_0.doc    Management réseau, Fiches d'audience, Carrières et rémunérations 28 décembre, 2010
Paiement reçu par le versements de pièces de monnaie l-13919980511fr00010005[1]_0.pdf    Tous les documents, Revue de presse 18 novembre, 2010
Paiement reçu par le versements de pièces de monnaie l-13919980511fr00010005[1]_0.pdf    Tous les documents, Revue de presse 18 novembre, 2010
Audience "Amendes" - B. Rousselet et le chef du bureau GF1C recevront l'ACP le 20/10/2010 (voir document de travail ci-joint) ACP-AMD-recouvrement-situation-et-perpectives102010_0.doc    15 octobre, 2010
Audience "Amendes" - B. Rousselet et le chef du bureau GF1C recevront l'ACP le 20/10/2010 (voir document de travail ci-joint) ACP-AMD-recouvrement-situation-et-perpectives102010_0.doc    15 octobre, 2010
Audience avec les services RH et Budget Performance de 09 et 10/10 - Compte-rendu ci-joint CR-audience-services-RH-et-BP.doc    14 octobre, 2010
Audience avec les services RH et Budget Performance de 09 et 10/10 - Compte-rendu ci-joint CR-audience-services-RH-et-BP.doc    14 octobre, 2010
Audience accordée par le SCN COPERNIC le 10 septembre 2010. Compte rendu ci-joint ACP--CR-audience-Copernic-10-09-2010-vdef.doc    6 octobre, 2010
Audience accordée par le SCN COPERNIC le 10 septembre 2010. Compte rendu ci-joint ACP--CR-audience-Copernic-10-09-2010-vdef.doc    6 octobre, 2010
Réforme des juridictions financières - Une rencontre a eu lieu vendredi avec la DG et des RDV sont pris avec les députés M BOUVARD auteur de l'art. 5ter et R DOSIERE pour exprimer la position de l'ACP contenue dans son rapport de 2005 ci-joint TU116-P21-32_0.pdf    26 septembre, 2010
Réforme des juridictions financières - Une rencontre a eu lieu vendredi avec la DG et des RDV sont pris avec les députés M BOUVARD auteur de l'art. 5ter et R DOSIERE pour exprimer la position de l'ACP contenue dans son rapport de 2005 ci-joint TU116-P21-32_0.pdf    26 septembre, 2010
Création des Sociètés publiques locales par la loi n° 2010-559 du 28 mai 2010. Texte et dossier de presse ci-joints SOCIETES-PUBLIQUES-LOCALES_0.zip    17 septembre, 2010
Création des Sociètés publiques locales par la loi n° 2010-559 du 28 mai 2010. Texte et dossier de presse ci-joints SOCIETES-PUBLIQUES-LOCALES_0.zip    17 septembre, 2010
Les décrets sur le statut sont parus, vous les trouverez ci-joint en téléchargement. DECRETS-STATUT_0.zip    3 septembre, 2010
Les décrets sur le statut sont parus, vous les trouverez ci-joint en téléchargement. DECRETS-STATUT_0.zip    3 septembre, 2010
Statuts, carrières, règles de gestion - Point d'étape à juin 2010 Statutscarrieresreglesgestion300610.doc    5 juillet, 2010
Statuts, carrières, règles de gestion - Point d'étape à juin 2010 Statutscarrieresreglesgestion300610.doc    5 juillet, 2010
Ouverture de l'intranet ULYSSE CADRES à l'ensemble des cadres A - L'intervention du président de l'ACP a été entendue, lettre du DGFIP ci-jointe ULYSSE-CADRES_0.pdf    1 juillet, 2010
Ouverture de l'intranet ULYSSE CADRES à l'ensemble des cadres A - L'intervention du président de l'ACP a été entendue, lettre du DGFIP ci-jointe ULYSSE-CADRES_0.pdf    1 juillet, 2010
Statut du cadre A - Projets de décrets. Vous trouverez ci-joint un fichier compressé comportant les 4 projets de décret concernant la catégorie A projets-decrets.zip    1 juin, 2010
Statut du cadre A - Projets de décrets. Vous trouverez ci-joint un fichier compressé comportant les 4 projets de décret concernant la catégorie A projets-decrets.zip    1 juin, 2010
Gestion des "hébergés" des CHU et hôpitaux dans Hélios CL1041001-EPS-ESMS-GESTION-HEBERGES.doc    Service public local, Fiches d'audience, Helios 26 mai, 2010