Espace documentaire : Responsabilité des comptables, Les modèles, Guide des bonnes pratiques, La loi et le règlement

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Mise en place et saisine de la MRDCIC : mission responsabilité doctrine et contrôle interne comptables (note DGFiP du 9/10/2017) rpp_vers_ce_cl.pdf    Responsabilité des comptables, Les modèles, Guide des bonnes pratiques, La loi et le règlement 18 octobre, 2017
Mise en place et saisine de la MRDCIC : mission responsabilité doctrine et contrôle interne comptables (note DGFiP du 9/10/2017) rpp_vers_ce_cl.pdf    Responsabilité des comptables, Les modèles, Guide des bonnes pratiques, La loi et le règlement 18 octobre, 2017
Mise en place et saisine de la MRDCIC : mission responsabilité doctrine et contrôle interne comptables (note DGFiP du 9/10/2017) rpp_vers_ce_cl.pdf    Responsabilité des comptables, Les modèles, Guide des bonnes pratiques, La loi et le règlement 18 octobre, 2017
Le prélèvement à la source version Hollande n'était pas prêt (Le Figaro-11/10/2017) pas-figaro20171011.pdf    Revue de presse, Tous les documents 12 octobre, 2017
Le prélèvement à la source version Hollande n'était pas prêt (Le Figaro-11/10/2017) pas-figaro20171011.pdf    Revue de presse, Tous les documents 12 octobre, 2017
Newsletter 2017-3 acp-newsetter2017-3.pdf    Communication, Newsletters 12 octobre, 2017
Newsletter 2017-3 acp-newsetter2017-3.pdf    Communication, Newsletters 12 octobre, 2017
Modalités d'appréciation du préjudice : arrêt du conseil d'Etat du 22/2/2017 Grand Port Maritime de Rouen ce2017022-gdportrouen.pdf    Les grands arrêts de la RPP, Responsabilité des comptables 11 octobre, 2017
Modalités d'appréciation du préjudice : arrêt du conseil d'Etat du 22/2/2017 Grand Port Maritime de Rouen ce2017022-gdportrouen.pdf    Les grands arrêts de la RPP, Responsabilité des comptables 11 octobre, 2017
Prélèvement à la source : le report à 2019 conforté (Le Monde - 11/10/2017) pas-lemonde20171010.pdf    Tous les documents, Revue de presse 11 octobre, 2017
Prélèvement à la source : le report à 2019 conforté (Le Monde - 11/10/2017) pas-lemonde20171010.pdf    Tous les documents, Revue de presse 11 octobre, 2017
Réussir le binôme entre l’Ordonnateur et le Comptable - Revue finances hospitalières septembre 2017 binome-fh0917.pdf    Tous les documents, Revue de presse 9 octobre, 2017
Réussir le binôme entre l’Ordonnateur et le Comptable - Revue finances hospitalières septembre 2017 binome-fh0917.pdf    Tous les documents, Revue de presse 9 octobre, 2017
Prélèvement de l'impôt à la source : la réforme sur les rails pour 2019 (Les Echos - 10/10/2017) pas-lesechos20171010.pdf    Tous les documents, Revue de presse 8 octobre, 2017
Prélèvement de l'impôt à la source : la réforme sur les rails pour 2019 (Les Echos - 10/10/2017) pas-lesechos20171010.pdf    Tous les documents, Revue de presse 8 octobre, 2017
Audience du 24 mai 2017 auprès du service de la gestion fiscale sur la situation des PRS cr_audience_gf-prs_def_240517.pdf    7 août, 2017
Audience du 24 mai 2017 auprès du service de la gestion fiscale sur la situation des PRS cr_audience_gf-prs_def_240517.pdf    7 août, 2017
Compte rendu de l'audience amendes du 28/6/2017 acp_audience_gf-1c_2017_cr.pdf    7 août, 2017
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La place du comptable public dans le contrôle interne des EPS finances_hospitalieres_juillet-aout_2017_0.pdf    Revue de presse, Tous les documents 6 août, 2017
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Audience MNAOI du 12 avril 2017 mnaoi.pdf    31 juillet, 2017
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@CP n° 1 - Juin 2017 atcp1-juill17.pdf    @CP - le magazine d'actualité de l'ACP, Communication 11 juillet, 2017
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Gestionnaire d'OTD manuel otd_calc.ods    Outils et Modules de formation, La boite à outils 19 juin, 2017
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Modèle de demande de remise gracieuse en cas de débet adapté pour le SPL rpp-modele-dde_remise_gracieuse_debet_spl_0.odt    Responsabilité des comptables, Les modèles 14 juin, 2017
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ASA et trésoriers : des rôles complémentaires (voir page 11) asainfo57.pdf    Tous les documents, Revue de presse 12 juin, 2017