Effectifs, salaires, temps de travail des fonctionnaires : les propositions choc de la Cour des comptes
gazette.pdf
16 septembre, 2015
Effectifs, salaires, temps de travail des fonctionnaires : les propositions choc de la Cour des comptes
gazette_0.pdf
16 septembre, 2015
Newsletter 2015-5
news_201505.pdf
Communication, Newsletters
26 août, 2015
Newsletter 2015-5
news_201505.pdf
Communication, Newsletters
26 août, 2015
Réforme d'un réseau de guichet : l'exemple de La Poste
article-560801_0.pdf
24 août, 2015
Interview du Directeur des Affaires Juridiques sur la réforme du code des marchés publics
reformeMP2.pdf
24 août, 2015
Decryptage de l'ordonnance réformant le code des marchés publics
reformeMP1.pdf
24 août, 2015
Tribune des échos sur le contrôle de l'ISF en matière immobilière
echosISF.pdf
14 août, 2015
Compte rendu de l'audience du 27/5/2015 avec la DGFiP - bureau GF1C au sujet des amendes
audGF1C20150527_0.pdf
Audiences
11 août, 2015
Compte rendu de l'audience du 27/5/2015 avec la DGFiP - bureau GF1C au sujet des amendes
audGF1C20150527_0.pdf
Audiences
11 août, 2015
Compte rendu de l'audience avec le Service stratégie pilotage budget 1er juillet 2015
CR-SPIB-010715.pdf
Audiences
5 août, 2015
Compte rendu de l'audience avec le Service stratégie pilotage budget 1er juillet 2015
CR-SPIB-010715.pdf
Audiences
5 août, 2015
Rapport du groupe de travail de l'ACP sur le réseau des postes comptables
CR-GT-Reseau.pdf
Tous les documents, Rapports et groupes de travail, Ressources humaines, réseau et RPP
9 juillet, 2015
Rapport du groupe de travail de l'ACP sur le réseau des postes comptables
CR-GT-Reseau.pdf
Tous les documents, Rapports et groupes de travail, Ressources humaines, réseau et RPP
9 juillet, 2015
Rapport du groupe de travail de l'ACP sur le réseau des postes comptables
CR-GT-Reseau.pdf
Tous les documents, Rapports et groupes de travail, Ressources humaines, réseau et RPP
9 juillet, 2015
Rapport de l'IGF de mai 2015 - Le rôle des comptables publics auprès des collectivités territoriales les plus importantes
IGF.pdf
Publications diverses, Divers
3 juillet, 2015
Rapport de l'IGF de mai 2015 - Le rôle des comptables publics auprès des collectivités territoriales les plus importantes
IGF.pdf
Publications diverses, Divers
3 juillet, 2015
Newsletter 2015-4
news_201504.pdf
Communication, Newsletters
30 juin, 2015
Newsletter 2015-4
news_201504.pdf
Communication, Newsletters
30 juin, 2015
Rapport Terra Nova en faveur de la retenue à la source
22052015---PAS_0.pdf
Divers, Publications diverses
14 juin, 2015
Rapport Terra Nova en faveur de la retenue à la source
22052015---PAS_0.pdf
Divers, Publications diverses
14 juin, 2015
Trait d'Union n° 152 - mai 2015
tu152_bd.pdf
Communication, TU
30 mai, 2015
Trait d'Union n° 152 - mai 2015
tu152_bd.pdf
Communication, TU
30 mai, 2015
Newsletter 2015-3
news_201503.pdf
Communication, Newsletters
20 mai, 2015
Newsletter 2015-3
news_201503.pdf
Communication, Newsletters
20 mai, 2015
Pluralité de débets sans préjudice : arrêt CE 21/5/2014 Conservatoire du littoral et conclusions du rapporteur public. Conclusions publiées avec l'autorisation de M. de Lesquen, rapporteur public.
CE-conserv-littoral.pdf
Les grands arrêts de la RPP, Responsabilité des comptables
5 mai, 2015
Pluralité de débets sans préjudice : arrêt CE 21/5/2014 Conservatoire du littoral et conclusions du rapporteur public. Conclusions publiées avec l'autorisation de M. de Lesquen, rapporteur public.
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Les grands arrêts de la RPP, Responsabilité des comptables
5 mai, 2015
Compte rendu de l'audience du service Gestion Fiscale du 13 02 2015
CR-audience-GF-130215_0.doc
Audiences
27 avril, 2015
Compte rendu de l'audience du service Gestion Fiscale du 13 02 2015
CR-audience-GF-130215_0.doc
Audiences
27 avril, 2015
Le contrôle hiérarchisé de la dépense et son appréhension par le juge financier
chd-juge.pdf
14 avril, 2015
