Prélèvement à la source et impôt sur le revenu : rapport du Conseil des Prélèvements Obligatoires (fevrier 2012) |
Rapport-prelevements-a-la-source-et-impot-sur-le-revenu.pdf |
Divers, Publications diverses |
|
Prélèvement à la source et impôt sur le revenu : rapport du Conseil des Prélèvements Obligatoires (fevrier 2012) |
Rapport-prelevements-a-la-source-et-impot-sur-le-revenu.pdf |
Divers, Publications diverses |
|
Retenue à la source : une solution alternative (ACP - Rapport de 2007 mis à jour en 2012) |
Retenue-a-la-source-rapport-ACP-maj-sept-2012_0.pdf |
Tous les documents, Gestion fiscale, Rapports et groupes de travail |
|
Retenue à la source : une solution alternative (ACP - Rapport de 2007 mis à jour en 2012) |
Retenue-a-la-source-rapport-ACP-maj-sept-2012_0.pdf |
Tous les documents, Gestion fiscale, Rapports et groupes de travail |
|
Retenue à la source : une solution alternative (ACP - Rapport de 2007 mis à jour en 2012) |
Retenue-a-la-source-rapport-ACP-maj-sept-2012_0.pdf |
Tous les documents, Gestion fiscale, Rapports et groupes de travail |
|
Prélèvement à la source : François Hollande invite les députés à se saisir du sujet |
Prelsource_0.pdf |
|
|
RPP - Débet avec ou sans préjudice - Résumé de la jurisprudence fait par la CRC Aquitaine Poitou Charentes - 17/11/2014 |
JP-RPP_0.pdf |
Divers, Publications diverses |
|
RPP - Débet avec ou sans préjudice - Résumé de la jurisprudence fait par la CRC Aquitaine Poitou Charentes - 17/11/2014 |
JP-RPP_0.pdf |
Divers, Publications diverses |
|
Prélever l'impôt à la source : pourquoi ça bloque |
prl-source_0.pdf |
|
|
Compte rendu d'audience - CAPNUM |
A-CAPNUM-020714_0.pdf |
Audiences |
|
Compte rendu d'audience - CAPNUM |
A-CAPNUM-020714_0.pdf |
Audiences |
|
Mission de l'IGF : questionnaire aux ordonnateurs |
IGF-Qordo.pdf |
Publications diverses, Divers |
|
Mission de l'IGF : questionnaire aux ordonnateurs |
IGF-Qordo.pdf |
Publications diverses, Divers |
|
Mission 2014 de l'IGF sur l'offre de services DGFIP en direction des collectivités à enjeux - questionnaire aux comptables |
IGF-Q-CPT.pdf |
Divers, Publications diverses |
|
Mission 2014 de l'IGF sur l'offre de services DGFIP en direction des collectivités à enjeux - questionnaire aux comptables |
IGF-Q-CPT.pdf |
Divers, Publications diverses |
|
Réforme des professions réglementées : Bercy va faire jouer la concurrence (notaires) |
echos-notaires2_0.pdf |
|
|
SPF - Rapport du groupe de travail |
ACP-SPF-102014.odt |
Tous les documents, Publicité foncière, Rapports et groupes de travail |
|
SPF - Rapport du groupe de travail |
ACP-SPF-102014.odt |
Tous les documents, Publicité foncière, Rapports et groupes de travail |
|
SPF - Rapport du groupe de travail |
ACP-SPF-102014.odt |
Tous les documents, Publicité foncière, Rapports et groupes de travail |
|
Circulaire sur les règles d'ouverture des services |
2014-10-22-Circulaire-horaires-ouverture-guichets-DGFIP_0.pdf |
Divers, Publications diverses |
|
Circulaire sur les règles d'ouverture des services |
2014-10-22-Circulaire-horaires-ouverture-guichets-DGFIP_0.pdf |
Divers, Publications diverses |
|
Les entreprises devront bientôt toutes payer leurs impôts en ligne |
teleproc_0.pdf |
|
|
Simplification : les hopitaux se plaignent à F Hollande |
Binder1.pdf |
|
|
Les intercommunalités ne veulent pas des compétences sociales des départements |
40972.pdf |
|
|
La DGFiP et le "hackaton" |
hackaton_0.pdf |
|
|
Indemnité aux trésoriers municipaux : la survivance napoléonienne résiste aussi à la crise |
presse-indte-conseil-1.pdf |
|
|
Trésor public et collectivités : des relations compliquées |
SKMBT-22314100108460.pdf |
|
|
Compte rendu de l'audience du 3 septembre 2014 avec Mme BIQUARD (Service des collectivités locales) |
CR-Audience-Mme-BIQUARD-3-sept-2014.doc |
Audiences |
|
Compte rendu de l'audience du 3 septembre 2014 avec Mme BIQUARD (Service des collectivités locales) |
CR-Audience-Mme-BIQUARD-3-sept-2014.doc |
Audiences |
|
PLF 2015 : la liste des baisses de dépenses |
40858_0.pdf |
|
|