Espace documentaire :

Nom Document Catégorie Ajouté
Fonction publique (et séparation ordonnateur comptable) - Gérald Darmanin confirme et précise le cap des réformes (Localtis - 3/11/17) gerald_darmanin_confirme_et_precise_le_cap_des_reformes.pdf   
Modalités d'appel de l'ordonnateur : arrêt du Conseil d'Etat - commune du Cannet (27/7/2016) arret_commune_du_cannet_concl.pdf   , arret_commune_du_cannet.pdf    Les grands arrêts de la RPP, Responsabilité des comptables
Modalités d'appel de l'ordonnateur : arrêt du Conseil d'Etat - commune du Cannet (27/7/2016) arret_commune_du_cannet_concl.pdf   , arret_commune_du_cannet.pdf    Les grands arrêts de la RPP, Responsabilité des comptables
Cour des comptes: au petit jeu de l’arroseur arrosé article_714285.pdf   
Mise en place et saisine de la MRDCIC : mission responsabilité doctrine et contrôle interne comptables (note DGFiP du 9/10/2017) rpp_vers_ce_cl.pdf    Responsabilité des comptables, Les modèles, Guide des bonnes pratiques, La loi et le règlement
Mise en place et saisine de la MRDCIC : mission responsabilité doctrine et contrôle interne comptables (note DGFiP du 9/10/2017) rpp_vers_ce_cl.pdf    Responsabilité des comptables, Les modèles, Guide des bonnes pratiques, La loi et le règlement
Mise en place et saisine de la MRDCIC : mission responsabilité doctrine et contrôle interne comptables (note DGFiP du 9/10/2017) rpp_vers_ce_cl.pdf    Responsabilité des comptables, Les modèles, Guide des bonnes pratiques, La loi et le règlement
Mise en place et saisine de la MRDCIC : mission responsabilité doctrine et contrôle interne comptables (note DGFiP du 9/10/2017) rpp_vers_ce_cl.pdf    Responsabilité des comptables, Les modèles, Guide des bonnes pratiques, La loi et le règlement
Le prélèvement à la source version Hollande n'était pas prêt (Le Figaro-11/10/2017) pas-figaro20171011.pdf   
Newsletter 2017-3 acp-newsetter2017-3.pdf    Communication, Newsletters
Newsletter 2017-3 acp-newsetter2017-3.pdf    Communication, Newsletters
Modalités d'appréciation du préjudice : arrêt du conseil d'Etat du 22/2/2017 Grand Port Maritime de Rouen ce2017022-gdportrouen.pdf    Les grands arrêts de la RPP, Responsabilité des comptables
Modalités d'appréciation du préjudice : arrêt du conseil d'Etat du 22/2/2017 Grand Port Maritime de Rouen ce2017022-gdportrouen.pdf    Les grands arrêts de la RPP, Responsabilité des comptables
Prélèvement à la source : le report à 2019 conforté (Le Monde - 11/10/2017) pas-lemonde20171010.pdf   
Réussir le binôme entre l’Ordonnateur et le Comptable - Revue finances hospitalières septembre 2017 binome-fh0917.pdf   
Prélèvement de l'impôt à la source : la réforme sur les rails pour 2019 (Les Echos - 10/10/2017) pas-lesechos20171010.pdf   
Audience du 24 mai 2017 auprès du service de la gestion fiscale sur la situation des PRS cr_audience_gf-prs_def_240517.pdf    Audiences
Audience du 24 mai 2017 auprès du service de la gestion fiscale sur la situation des PRS cr_audience_gf-prs_def_240517.pdf    Audiences
Compte rendu de l'audience amendes du 28/6/2017 acp_audience_gf-1c_2017_cr.pdf    Audiences
Compte rendu de l'audience amendes du 28/6/2017 acp_audience_gf-1c_2017_cr.pdf    Audiences
La place du comptable public dans le contrôle interne des EPS finances_hospitalieres_juillet-aout_2017_0.pdf   
Audience MNAOI du 12 avril 2017 mnaoi.pdf    Audiences
Audience MNAOI du 12 avril 2017 mnaoi.pdf    Audiences
@CP n° 1 - Juin 2017 atcp1-juill17.pdf    @CCP
Gestionnaire d'OTD manuel otd_calc.ods    Outils et Modules de formation, La boite à outils
Gestionnaire d'OTD manuel otd_calc.ods    Outils et Modules de formation, La boite à outils
Modèle de demande de remise gracieuse en cas de débet adapté pour le SPL rpp-modele-dde_remise_gracieuse_debet_spl_0.odt    Responsabilité des comptables, Les modèles
Modèle de demande de remise gracieuse en cas de débet adapté pour le SPL rpp-modele-dde_remise_gracieuse_debet_spl_0.odt    Responsabilité des comptables, Les modèles
ASA et trésoriers : des rôles complémentaires (voir page 11) asainfo57.pdf   
Modèle de demande de remise gracieuse en cas de refus de dispense de versement rpp-_modele_dde_remise_gracieuse_refus_de_dispense.odt    Les modèles, Responsabilité des comptables